CGV

article 1. Application des présentes conditions genrales de vente

les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits par le domaine désiré petit sur sa boutique accessible par internet (www.desirepetit.com) .Elles sont automatiquement mises a la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site internet.Il suffit pour l'acheteur de cliquer sur "conditions générale de vente" pour connaitre les conditions de sa commande,avant meme qu'il ait entamé le processus de commande.En conséquence lefait de passer commande implique l'adhesion entière et sans reserve de l'acheteur à ses CGV, à l'exclusion de tout autres documents tels que prospectus,catalogue émis par le vendeuret qui n'ont qu'une valeur indicative.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une des quelconques dispositions des présentes ne peut etre interpreté comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une des quelconques desdites conditions .A défaut de stipulation particulière aux présentes conditions et convenues par ecrit entre les parties,les commandes sont soumises de plein droit aux présente conditions generales de vente quelles que soient par ailleur les clauses pouvant figurer sur les document de l'acheteur.Nos offres sont uniquement réservé a une clientèle particulière, a l'exclusion des revendeur professionnels.les présentes conditions sont mises à la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site internet . L'acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa comande.La validation de sa commande vaut donc acceptation deces conditions générales de vente.Celles ci pouvant faire l'objet de modifications,les conditions applicables sont celles en vigeur sur notre site à la date de passation de la commande.

article 2.Modalité de commande et paiement

les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirméespar le reglement du prix par l'acheteur .Le reglement de produits pet se faire par cheque ,virement et par carte bancaire.Il intervient en totalité dès la confirmation de sa commandepar le client sur le site internet.Une facture sera établie par le domaine désiré petit a la demande du client ,une facture pourra lui etre envoyé par mail, ou àson adresse de facturation.Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par un systeme de paiement en ligne aux normes SSL.De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez,lors de votre achat en ligne,ne sont ni stockées, ni visibles sur internet. Le domaine Désiré PETIT vous certifie la confidentialité de vos données.

Les vins reste la propriété du Domaine Désiré PETIT jusqu'au reglement integral des factures ,conformément aux termes de la loi n°80 336 du 1er mai 1980, relative à la reserve de propriété, toutefois l'acheteur devient responsabledes articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.toutes  nos offres s'entendent dans la limite des stocks disponibles sans engagement et sauf vente entre temps.En cas de rupture sur un produit acheté et stipulé"en stock" sur le site ,le Domaine Désiré PETIT s'engage a vous contacter dans les 48 heures pour convenir d'un changement ou du remboursement partiel ou integral de la commande (selon la convenance du client)

article 3.Les prix

Les prix sont exprimés en euros(€) et affichés toutes taxes françaises comprises(TVA française et toutes autres taxes applicables).Sauf vente et sans engagement ,sous réserve d'erreur typgraphique et d'affichage.Le prix indiquésur la fiche produit est hors frais de transport.Le montant total du ,indiqué dans laconfirmation de commande par le domaineDésiré PETIT est le prix definitif a payer exprimé toutes taxes comprises(TVA française et toutes autres taxes applicables):ce prix comprend le prix des produits ,les frais de manutention,d'emballage et de conservation des produits,les frais administratif et de transport. Le Domaine Désiré PETIT se reserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment. Toutes les operations promotionnelles(bons d'achats,bons de réductions,réductions partenaires...)sont limitées à l'usage d'une personne par foyer et par opération.Les tarifs de livraison applicables lors de la commande sont disponible sur la page "livraison"

Article 4.Livraison et réception

Notre logiciel accepte la commande et lance les opérations delivraison, à recetion de la commande , du paiement et de l'accord de notre service de vérifications.La livraison des articles commandée s'effectue au domicile de l'acheteur ou à toute adresse qu'il indique lors de sa commande . Les informations enoncées par l'acheteur ,lors de la prise de commande engagent celui-ci :en cas d'erreur dans le libellédes coordonnées du desinataire ou d'informations incomplètes, le vendeur ne saurait etre tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait etre de livrer le produit.

En cas de retour de la marchandise pour adresse incomplète ,l'acheeur se verra proposer deux alternatives:

-la réexpedition de la marchandise après règlement de la participation aux frais de renvoi

-le remboursement de la commande après deduction des frais de livraison

Les commandes sont livrables en une seule fois en un point.

Article 5. Vérification

En cas de rejet  de votre dossier par notre service des vérifications .Le Domaine DésiréPETIT est en droit d'exiger auprès de l'acheteur des justificatifs d'identité et e domicile (ainsi qu'un extrait K BIS si l'acheteur est une personne morale ) .En cas de refus de la part de  l'acheteur ou de non-conformité des pièces ,le Domaine Désiré PETIT pourra exigé une  paiement par virement contre l'annulation de la transaction bancaire ou de la destruction du chèque émis par l'acheteur.

Article 6. Délais de livraison

Le Domaine Désiré PETIT s'engage à tout mettre en oeuvre afin de livrer les produits commandés dans les meilleurs délais.Les délais varient en fonction de la disponibilité du produit ,du type de transport choisi,et du pays de destination de la marchandise.Si l'acheteur commande differents produits dont les délais de livraison sont differents ,c'est le délai de livraison le plus long qui s'applique à l'ensemble de la commande .La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé ,soit en cas d'absence ,par avis de mise à disposition.Les retards éventuels ne donnent pas le droit a l'acheteur d'annuler la vente,de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et interets.  Les délais de livraison courentà compter de la réception du règlement ,de l'autorisation bancaire( carte bancaire en ligne) et de l'accord donné par le service des vérifications.Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer,la guerre, l'émeute,l'incendie,les grèves , les interdictions de circuler et les accidents.

Egalement ,il appartient a l'acheteur de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler des réserves le cas échéant, de la façon suivante: sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur ou en appelant le service client du transporteur ,en présence du livreur.Et dans tous les cas , en prévenant le Domaine Désiré PETIT par lettre adressée à son adressede correspondance dans les 48 h après réception du colis ET par mail à: contact@desirepetit.com

Article 7.Rupture de stock

En cas de rupture définitive de stock sur un produit commandé,le Domaine Désiré PETIT vous tiendra informé dans les meilleurs délais et proposera à l'acheteur differentes alternatives:

-Le remplacement par le millésime suivant ou par un produit équivalent ou de qualité supérieure dans les meme conditions tarifaires.

-Le remboursement des produits indisponibles ou de l'intégrité de la commande selon le choix du client.

Dans le cas d'une rupture temporaire ,l'acheteur se verra proposer de patienter jusqu'à la date de réapprovisionnement qui lui sera précisé. A défaut d'acceptation, le client peut demander l'annulation partielle ou integrale de sa commande.

Article 8.Faculté de rétractation

En application des dispositions de l'article L.121-16 du code de la consommation,l'acheteur dispose d'un délais de 14 jours francs a compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit au vendeur ,pour echange et remboursement, au choix de l'acheteur, en bon etat et dans son emballage d'origine avec la facture originale.Dans le cas ou certains produits ont été entamés ou consommés,ces produits seront déduit du remboursement fait a l'acheteur .

Les frais de retour sont a la charge de l'acheteur.Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur .

Le client devra informé le Domaine Désiré PETIT de sa décision avant de nous retourner la marchandise .Le retour aura lieu par le transporteur choisi par l'acheteur .

D'autre part, dans le cas ou le client constaterait une anomalie de la part du Domaine Désiré PETIT, (exemple:produit non conforme a produit demandé),le Domaine Désiré PETIT s'engage a rembourser latotalité des frais exposés par le client: prix du produit majoré des frais de retour ,et des frais d'envoi,dans la mesure ou les produits sont renvoyés en l'état.

Article 9. Litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français . En cas de litige , le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable .A défaut, tous les conflits nés de l'exécution d'une commande ou de l'interprétation des présentes conditions et plus généralement des conventions de toute nature conclues entre les parties seront de la competence du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier(jura).En cas de défaut de paiement, ilsera demandé une indemnité de 10 % du montant de facture (minimum de 45 euros),le tout sans préjudice de dommage et interets pour résistance abusive.

Article 10. informations légales

En vertu de la loi N°2009-879 du 21 juillet 2009, dite" loi bachelot", qui stipule l'interdiction de la vente d'alcool aux mineurs de - de 18 ans , l'acheteur s'engage , en remplissant le bon de commande ,à avoir dix huit (18) ans révolus à ladate de la commande .

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé ,sachez le consommer et l'apprécier avec modération.

Informatique et libertés :  En application de l'article 27 de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, les données personneles fournies par le client pourront  donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification auprès du Domaine Désiré PETIT.Le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Afin de répondre aux besoins des clients et d'assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certaines données personnelles (nom, prénom, adresse).Ces informations sont destinées exclusivement à ISAGRIS.

Les paiement par carte bancaire sont sécurisés par un système de paiement en ligne aux normes SSL. De plus toutes lesinformations bancaires que vous nous communiquez , lors de votre achat en ligne ,ne sont ni stockées ,ni visibles sur internet .

Le Domaine Désiré PETIT vous certifie la confidentialité de vos données.

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Domaine Désiré Petit

Rue Ploussard 39600 PUPILLIN
Tél. : (+33) 3 84 66 01 20 - Fax : (+33) 3 84 66 26 59
Email : contact@desirepetit.com

Horaire d'ouverture du caveau :

Du lundi au vendredi
8h00 - 12h00 // 14h00 - 18h30

Samedi et dimanche et jours fériés
9h00 - 12h00 //
14h30 - 18h00